VII. Garantie
KARE offre une garantie initiale pour les défauts des marchandises, à notre choix, par réparation ou remplacement.
Si la réalisation subséquente échoue, le client peut généralement demander, à sa discrétion, une réduction de la rémunération (diminution) ou la résolution du contrat (résiliation). Toutefois, en cas de non-conformité contractuelle mineure, notamment en cas de défauts mineurs, le client n'a pas le droit de résiliation.
Les défauts apparents doivent nous être signalés par écrit dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la marchandise ; sinon, la revendication du droit à la garantie est exclue. L'envoi en temps voulu est suffisant pour respecter le délai. Le client assume la pleine charge de la preuve de toutes les conditions préalables à la demande, en particulier du défaut lui-même, du moment de la constatation du défaut et de l'opportunité de la réclamation de défaut.
Si le client choisit de résilier le contrat en raison d'un vice juridique ou matériel après une réalisation subséquente infructueuse, il n'a pas droit à une indemnisation pour le défaut. Si le client choisit de réclamer des dommages et intérêts après une réalisation subséquente infructueuse, les marchandises restent chez le client si cela lui est raisonnable. Les dommages et intérêts sont limités à la différence entre le prix d'achat et la valeur des marchandises défectueuses. Cela ne s'applique pas si nous avons causé intentionnellement la violation du contrat.
La période de garantie est d'un an à compter de la livraison des marchandises. Cela ne s'applique pas si le client ne nous a pas notifié le défaut en temps opportun (paragraphe 4 de cette disposition).
En principe, seule la description du produit est considérée comme faisant partie de la nature de la marchandise convenue. Les déclarations publiques, les éloges ou la publicité ne constituent pas une description de la nature contractuelle de la marchandise.
Si le client reçoit des instructions de montage défectueuses, nous sommes seulement tenus de fournir des instructions de montage exemptes de défauts, et ce uniquement si le défaut des instructions de montage fait obstacle à un montage approprié.
Le client ne bénéficie pas de garanties au sens juridique de notre part. Les garanties du fabricant ne sont pas affectées par cela.
Les droits prévus à l'article 478 du code civil allemand (BGB) ne sont pas affectés par les dispositions de la section VII de ces conditions.